Document d'information Article provenant de  Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada

#Bienvenueauxréfugiés

L'accueil de réfugiés est une importante partie de la tradition humanitaire du Canada et il y a tout lieu d’en être fiers. Il reflète notre engagement à l'égard des Canadiens et démontre au monde entier que nous partageons la responsabilité d'aider les personnes déplacées ou persécutées.

Alors que des millions de Syriens continuent d'être déplacés en raison du conflit qui sévit dans leur pays d'origine, le gouvernement du Canada se joint aux Canadiens, notamment aux répondants du secteur privé, aux organisations non gouvernementales, aux gouvernements des provinces et des territoires et aux administrations municipales afin d'accueillir 25 000 réfugiés syriens. Ce nombre s'ajoute aux 3 089 réfugiés syriens qui sont déjà arrivés au Canada entre le 1er janvier 2014 et le 3 novembre 2015.

L’engagement du gouvernement à faire venir des réfugiés syriens au pays se poursuivra en 2016. Vu que l’initiative actuelle comprend les réfugiés parrainés par le secteur privé, cela signifie que l’on acceptera plus de réfugiés pris en charge par le gouvernement (RPG) pour atteindre la cible de 25 000 RPG.

La protection de la sécurité et de la santé des Canadiens et des réfugiés est le facteur premier qui oriente le plan d’action du gouvernement du Canada en vue d’accueillir dans les meilleurs délais 25 000 réfugiés syriens d’ici le 31 décembre 2015, tout en prenant cependant le temps de bien le faire.

Le gouvernement identifiera d’ici le 31 décembre 2015 tous les 25 000 réfugiés qui viendront au Canada. L’objectif est de faire venir au Canada 10 000 de ces réfugiés sélectionnés avant la fin de l’année, et les autres d’ici la fin de février 2016.

Cet échéancier nous permettra de faire tout le processus d’immigration à l’étranger, ce qui comprend les procédures complètes de filtrage de sécurité et de santé. Nous aurons également plus de temps pour travailler avec les provinces, les municipalités et d’autres partenaires afin de nous assurer que ces réfugiés seront accueillis convenablement dans nos communautés. Il en coûtera aussi moins cher de compléter le processus d’immigration à l’étranger, plutôt que d’amener les réfugiés plus rapidement au pays et de terminer le processus ici, au Canada.

Ce plan d’action, qui sera mis en œuvre en cinq phases, vise à protéger sans tarder des réfugiés syriens vulnérables, tout en continuant à assurer la santé et la sécurité des Canadiens.

Le gouvernement du Canada donnera suite à cet engagement et à cette initiative complexe en travaillant avec les gouvernements de la Jordanie, du Liban et de la Turquie ainsi qu’avec les partenaires étrangers et canadiens. Au Canada et à l’étranger, un certain nombre de ministères et organismes fédéraux participent à la mise en œuvre de ce plan d’action.

Pour les Canadiens, c’est l’occasion comme jamais de s’unir et d’ouvrir leur cœur et leur milieu pour accueillir les réfugiés dans leur nouveau pays. Renseignez-vous sur les moyens à prendre pour faire votre part en visitant notre site Web : Canada.ca/Refugies.

Phase 1 : Identifier les réfugiés syriens qui arriveront au Canada

Le Canada collaborera avec le Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés (HCR) à l’identification de personnes en Jordanie et au Liban, où se trouvent de longues listes de réfugiés enregistrés.

Dans le but de réduire au minimum les risques pour la sécurité et d’offrir aux réfugiés vulnérables un nouvel endroit où vivre, le Canada a demandé au HCR d’établir par ordre de priorité une liste de réfugiés vulnérables ne représentant qu’un faible risque à la sécurité, notamment les femmes à risque et les familles intactes. Cette façon de procéder est conforme à celle que suit le Canada en général en matière de réinstallation des réfugiés.

À la suite de l’identification des réfugiés en Jordanie et au Liban, le HCR communiquera avec eux en leur envoyant un message texte, pour voir s’ils souhaitent venir s’établir au Canada. Ceux qui auront exprimé un tel intérêt seront recommandés aux agents canadiens pour le traitement de leur demande, après avoir obtenu la confirmation de leur identité par le HCR à l’aide de la lecture de l’iris.

Le Canada continue de travailler avec le gouvernement de la Turquie, où les réfugiés sont inscrits auprès de l’État et non pas auprès du HCR, afin de mettre en place un processus semblable.

Le gouvernement traite actuellement plusieurs milliers de demandes de réfugiés parrainés par le secteur privé (RPSP) ainsi que des réfugiés pris en charge par le gouvernement (RPG), qui feront partie de cette initiative.

Phase 2 : Traitement des demandes des Syriens à l'étranger

Les réfugiés intéressés obtiendront ensuite un rendez-vous dans des deux bureaux de visas désignés établis à Amman et à Beyrouth. La capacité de délivrance de visas sera améliorée également en Turquie.

Environ 500 agents du gouvernement, y compris des agents pour émettre les visas provisoires, seront affectés à ces bureaux.

Une entrevue aura lieu avec des agents des visas professionnels et chevronnés qui recueilleront des renseignements permettant de faciliter la délivrance de visas. Les demandeurs qui passeront l’entrevue ne seront pas tous retenus au cours de la présente initiative, mais leur demande pourrait être réexaminée à un autre moment.

Le processus d’immigration sera complété à l’étranger. Il comprendra un examen médical complet, y compris le dépistage de maladies transmissibles, comme la tuberculose. L’enquête de sécurité comprendra la collecte de renseignements biographiques et un filtrage biométrique, comme la prise d’empreintes digitales et de photos numériques, qui feront ensuite l’objet d’une vérification en consultant les bases de données de l’immigration, de l’exécution de la loi et de la protection de la sécurité.

Une fois le filtrage terminé, les réfugiés se verront offrir un visa de résident permanent et les préparatifs de transport vers le Canada seront enclenchés.

Phase 3 : Transport vers le Canada

Dès décembre, le transport par avions nolisés privés, avec l’appui d’avions militaires si nécessaire, sera organisé pour permettre d'évacuer les réfugiés.

Les vols atterriront soit à Montréal ou à Toronto. Ces villes sont en mesure d’accueillir un grand nombre de vols par jour, et elles disposent des installations et des services requis pour assurer le traitement et loger temporairement un nombre aussi élevé de réfugiés pendant une courte période.

Avant le départ des réfugiés pour le Canada, les agents de l'ASFC confirmeront l'identité de chaque réfugié.

Phase 4 : Accueil au Canada

À leur arrivée au Canada, tous les réfugiés seront accueillis par les agents des services frontaliers (ASF) qui traiteront leur demande d'entrée et les admettront au Canada. Ce processus comprend une vérification finale de leur identité.

Tous les réfugiés feront l'objet d'un contrôle à leur arrivée au Canada afin que soit détecté tout signe de maladie, conformément à la Loi sur la mise en quarantaine,et les personnes malades bénéficieront de soins médicaux. Une fois admis au Canada par les ASF, les réfugiés qui sont arrivés au Canada à titre de réfugiés parrainés par le secteur privé poursuivront leur route jusqu’à la communauté de leur répondant privé.

D’importants efforts sont déployés afin de s’assurer que les communautés partout au Canada sont prêtes à accueillir les réfugiés syriens parrainés par le gouvernement. Ces réfugiés seront jumelés à des communautés qui ont déjà mis en place des mesures de soutien à l’établissement, en tenant compte du fait que les réfugiés ont des parents au Canada et de facteurs tels que le nombre d’écoles, le nombre de logements, la possibilité de suivre des cours de langue et d’autres facteurs semblables.

Après leur arrivée, la plupart des réfugiés parrainés par le gouvernement poursuivront leur route jusqu’à leur nouvelle communauté d’accueil. Toutefois, les réfugiés dont la destination finale n’a pas encore été déterminée séjourneront dans des logements provisoires avant de déménager dans des communautés partout au Canada. Cette période d’accommodement temporaire donnera plus de temps aux représentants canadiens pour travailler de concert avec les provinces, les territoires et les fournisseurs de services d’installation afin de déterminer quelles communautés accueilleront ces réfugiés.

Phase 5 : Installation et intégration à la communauté

Les réfugiés syriens seront transportés dans diverses collectivités partout au Canada, où ils commenceront une nouvelle vie avec leur famille. Ils recevront immédiatement des services essentiels et du soutien à long terme dans le but de leur assurer une installation et une intégration réussies dans la société canadienne.

Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada collabore avec ses partenaires, les répondants du secteur privé, les gouvernements des provinces et des territoires et les administrations municipales afin de coordonner les activités de réinstallation et d'accueillir ces réfugiés dans leur nouveau milieu. L'aide qui sera offerte comprend une orientation sur la vie au Canada, l'accès aux soins de santé et à un logement permanent, des services de counselling, linguistiques et de formation scolaire ainsi que d'autres services de soutien offerts par le gouvernement fédéral, les gouvernements des provinces et des territoires ainsi que les administrations municipales.

Les Syriens qui seront réinstallés au Canada seront reçus à titre de RPG ou de RPSP.

L'aide offerte aux RPG est fournie par le gouvernement du Canada et tend à s'aligner sur les niveaux d'aide sociale des provinces et des territoires. Cette aide consiste notamment à fournir des vêtements, de la nourriture, un logement et des articles ménagers essentiels, comme de la literie et des meubles.

Les réfugiés qui arrivent au Québec reçoivent un soutien semblable, mais il est fourni par la province.

Les RPSP bénéficient du soutien de répondants qui ont accepté de leur offrir des soins, un logement, de l'aide à l'installation et un soutien social. Habituellement, un répondant du secteur privé vient en aide à un réfugié pendant 12 mois à compter de l'arrivée du réfugié au Canada ou jusqu'à ce que celui-ci soit autonome, selon la première occurrence.

Coûts

Le gouvernement du Canada investira jusqu’à 678 millions de dollars (M$) sur six ans en vue d'accélérer la réinstallation de ces réfugiés syriens et d'appuyer leur intégration. Il s’agit d’un montant estimatif maximal du financement des activités que doivent réaliser le gouvernement du Canada et ses partenaires pour donner suite aux engagements pris, et il comprend des sommes pour les dépenses imprévues ainsi que des fonds destinés aux partenaires tels que le HCR et la Croix-Rouge canadienne. Des mécanismes rigoureux de surveillance, de contrôle et de reddition de compte relatifs à ce financement sont prévus et les résultats seront communiqués aux Canadiens.

PhaseActivitéTotal
(M$)
Phase I Identification 17 - 21
Phase II Traitement à l'étranger 36 - 46
Phase III Transport 94 - 121
Phase IV Traitement au Canada 61 - 77
Phase V Établissement et intégration 325 - 377
Activités de soutien Soutien organisationnel 31 - 36
TOTAL 564 - 678 $

Documentation et autres renseignements


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